Allez, faut se convaincre!
Le Grand Confinement aura été une épreuve sévère et ses lendemains ne sont guère joyeux. Essayons de garder le sourire.
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vendredi 24 juin 2016
Hymne à la joie revisité
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y a de la joie
Dans la vraie vie, je suis avocat à Marseille; sérieux, voire triste comme blanchâtre parisien. Ici, c'est récréation!
jeudi 23 juin 2016
Balkanisations
Le spectateur du monde
alentour, fût-il engagé, a ce sentiment lourd d’une balkanisation, d’une
fragmentation des choses.
Comme s’il y avait
une impossibilité à avoir une vision englobant les autres et le long terme.
Madame Merkel, citée
pendant longtemps en exemple, qui pour des raisons concernant son pays accueille
un nombre impressionnant de migrants, ce qui est moralement admirable, mais
génère à défaut d’acceptation du peuple des troubles, une remontée de l’extrême
droite, et le cloisonnement européen.
Monsieur Cameron qui
lance pour des raisons tacticiennes internes un référendum qu’il pensait gagner
sans problème mais qui fractionne encore et encore sa société.
Ici, il en va de même
avec des pensées politiciennes prenant en compte l’élection à venir et ne
tenant aucun compte de l’avenir et de l’intérêt général, voire de la morale.
Balkany réinvesti
pour les prochaines législatives, c’est comme si Cahuzac l’était par le parti
socialiste.
Cela montre des
gouvernants actuels ou futurs dont la pensée parcellaire guidée par l’immédiateté
paraît fragmentée, balkanisée, en un horrible kaléidoscope.
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lundi 20 juin 2016
Une personne morale n'a pas droit au respect de sa vie privée
Une personne, propriétaire
d'un immeuble, le donne à bail à son fils pour y développer une activité de
location saisonnière et de réception, et dont l'accès s'effectue par un passage
indivis desservant également la porte d'accès au fournil du fonds de commerce
de boulangerie-pâtisserie exploité par la société une société commerciale.
Celle-ci, reprochant
à M. et Mme X... d'avoir installé sur leur immeuble un système de
vidéo-surveillance et un projecteur dirigés vers ledit passage, la société a
saisi le juge des référés, sur le fondement de l'article 809 du code de
procédure civile, pour obtenir le retrait de ce dispositif, ainsi qu'une
provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice résultant de l'atteinte à
sa vie privée et de son préjudice moral
En appel, pour
ordonner le retrait du matériel de vidéo-surveillance et du projecteur, la Cour
relève que l'usage de ce dispositif n'est pas strictement limité à la
surveillance de l'intérieur de la propriété de M. et Mme X..., que l'appareil
de vidéo-surveillance enregistre également les mouvements des personnes se
trouvant sur le passage commun, notamment au niveau de l'entrée du personnel de
la société, et que le projecteur, braqué dans la direction de la caméra, ajoute
à la visibilité ; qu'il retient que l'atteinte ainsi portée au respect de la
vie privée de la société constitue un trouble manifestement illicite qu'il
convient de faire cesser.
Mais, dans un
arrêt du 17 mars 2016 (15-14072) la Cour de cassation censure en rappelant
que si les personnes morales disposent, notamment, d'un droit à la protection
de leur nom, de leur domicile, de leurs correspondances et de leur réputation,
seules les personnes physiques peuvent se prévaloir d'une atteinte à la vie
privée au sens de l'article 9 du code civil, de sorte que la société ne pouvait
invoquer l'existence d'un trouble manifestement illicite résultant d'une telle
atteinte
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jeudi 16 juin 2016
Transfert de contrat de travail et indemnité pour travail dissimulé
Lorsque survient une
modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par
succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société de
l'entreprise, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification
subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise.
Une salariée avait
saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la requalification de son contrat
de travail en contrat à temps plein.
Elle demandait une indemnité
pour travail dissimulé prévue par l'article L. 8223-1 du code du travail est
due en raison de l'inexécution par l'employeur de ses obligations.
Mais son action était
dirigée contre le nouvel employeur auquel, à la suite d’une cession de fonds de
commerce, le contrat de travail avait été transféré.
Ce n’était donc pas
lui le fautif .
Mais dans
un arrêt du 11 mai 2016 (14–17 496) la Cour de cassation estime que l’indemnité
pour travail dissimulé est exigible en cas de rupture de la relation de travail
et dans la mesure où le contrat travail a été transféré de plein droit au
nouvel employeur, la salariée bien fondée à demander à celui-ci, qui en l’espèce
avait prononcé son licenciement, le paiement d’une indemnité pour travail
dissimulé.
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lundi 13 juin 2016
Divorce sans juge, régression sociale.
J’ai un fils
supporter de foot ; c’est comme ça, il pourrait se droguer.
À l’annonce du match
Angleterre / Russie, il m’a dit : ça va taper.
Et la ville de
Marseille a eu droit à ces scènes de guérilla urbaine abominables parce que l’on
n’avait pas anticipé le phénomène des hooligans russes, notamment.
Pourtant, le préfet,
le procureur, de dire qu’il n’y avait pas de constat d’échec à établir, que le
traitement de la situation avait été correct.
C’est révélateur, me
semble-t-il, de la différence de perception pouvant exister entre une
technostructure et le citoyen.
Parce que dire que
les choses se sont bien passées est à tout le moins irréel.
Eh bien, voyez-vous,
il en est de même du fameux divorce sans juge.
Aujourd’hui, le
divorce par consentement mutuel prévoit des conventions passées par avocats,
lesquelles sont homologuées par un magistrat indépendant.
Les époux peuvent
avoir un avocat commun.
La Chancellerie qui n’a
plus d’argent cherche à tout déjudiciarisation, à enlever le juge, partout.
Demain, le projet
prévoit que chacun des époux aura son avocat, que des conventions seront
établies dont la force exécutoire sera donnée par un notaire, en un coup de tampon-dateur.
Ici, la
technostructure est contente, je veux dire la Chancellerie et le Conseil
national des barreaux, l’une des trois têtes de la profession d’avocat avec le
barreau de Paris et la conférence des bâtonniers, mais c’est compliqué.
Eh bien, voyez-vous l’avocat
qui fait du divorce n’est pas d’accord.
Je sais que l’on va
dire que c’est une question d’argent.
C’est faux, dans la
mesure où à partir du moment où l’on oblige à avoir deux avocats, c’est-à-dire
deux entreprises libérales, il y aura augmentation des coûts.
C’est une évidence
que les uns et les autres font semblant de ne pas voir.
Mais la question n’est
pas là
Dans un divorce, le plus
souvent, il y en a un qui veut plus divorcer que l’autre ; autrement dit un des
deux qui subit.
Il arrive aussi qu’il
y ait une inégalité économique, un pouvoir financier.
Il arrive que des
époux aient envie de tout céder, pour aller vite.
Il arrive que l’intérêt
des enfants ne soit pas forcément ce qui prime.
Il arrive que l’un
torde le bras à l’autre.
Bien sûr la
technostructure va vous dire que les avocats sont excellents et qu’ils
suffisent à la protection des justiciables.
Elle le dit.
De la même manière,
il sera dit, s’agissant des enfants que les avocats seront à même de vérifier qu’ils
ont été bien informés, puisqu’ils ont leur mot à dire. (D’ailleurs, la nouvelle
procédure revient à faire peser sur les épaules des enfants un poids bien lourd
puisqu’ils peuvent demander à comparaître devant le juge qui en l’espèce n’existerait
plus, sauf cette hypothèse.)
Pauvre gosses.
Bien sûr,
actuellement, le plus souvent la comparution devant le juge paraît inutile,
mais c’est parce que les conventions ont été préparées en liaison avec le
tribunal qui de manière régulière fait savoir ce qu’il souhaite en termes de
conventions de divorce.
Il arrive, rarement,
que devant le juge l’un des époux change de position, ou bien que le juge
demande que les conventions soient revues pour mieux, par exemple, protéger les
enfants.
Le juge, c’est une
protection pour les plus faibles.
L’avocat a, bien sûr,
sa déontologie comme dirait le Président du Conseil national des barreaux, sa
morale en fait.
Mais, si l’on veut
bien être sérieux un moment, l’avocat est mandataire de son client et l’on peut
imaginer qu’il obéisse à celui-ci et que soient signées des conventions
préjudiciables à l’un ou l’autre sans que désormais le juge ait son mot à dire.
Ce divorce sans juge
est vendu comme un progrès, mais il est une régression sociale, une protection
de moins que l’on enlève, ici aussi.
La technostructure
est contente, les hommes et femmes de terrain, non
Comme à Marseille…
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samedi 4 juin 2016
Aller vite, c'est mourir plus tôt.
Il m'est impossible de
regarder sans une sorte de tristesse ces chemins de fer merveilleux auxquels
notre industrie semble donner des ailes. Je ne sais si c'est un progrès que de
pouvoir fendre ainsi l'espace comme une flèche ;
mais ce qu'il y a de sûr,
c'est que cela me rend plus sensible la rapidité de la vie, qui avant notre
invention, l'était cependant bien assez. Ces rainures de fer où nous sommes
forcés de courir sans dévier d'une ligne, emportés par une puissance aussi
aveugle, presque aussi indomptable que la foudre, n'est-ce pas une image de cet
implacable sort qui nous entraîne, et dont nous sommes les esclaves alors même
que nous croyons le maîtriser ? On croit gagner du
temps parce qu'on l'accélère. Mais ces voyages étourdissants ne font
qu'abréger l'existence, qui
n'est, elle, qu'une traversée. ils ne permettent pas la mémoire, le seul moyen
qu'ait l'homme d'allonger et de doubler ses jours. L'unique souvenir qu'ils
nous laissent, c'est qu'on va vite. Aller vite, c'est mourir plus tôt.
Jules Lefèvre-Deumier (1797-1853), Le Livre du promeneur
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Boxe
Quand tombe le boxeur.
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