vendredi 24 juin 2016

Hymne à la joie revisité

Allez, faut se convaincre!




jeudi 23 juin 2016

Balkanisations

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Le spectateur du monde alentour, fût-il engagé, a ce sentiment lourd d’une balkanisation, d’une fragmentation des choses.
Comme s’il y avait une impossibilité à avoir une vision englobant les autres et le long terme.
Madame Merkel, citée pendant longtemps en exemple, qui pour des raisons concernant son pays accueille un nombre impressionnant de migrants, ce qui est moralement admirable, mais génère à défaut d’acceptation du peuple des troubles, une remontée de l’extrême droite, et le cloisonnement européen.
Monsieur Cameron qui lance pour des raisons tacticiennes internes un référendum qu’il pensait gagner sans problème mais qui fractionne encore et encore sa société.

Ici, il en va de même avec des pensées politiciennes prenant en compte l’élection à venir et ne tenant aucun compte de l’avenir et de l’intérêt général, voire de la morale.
Balkany réinvesti pour les prochaines législatives, c’est comme si Cahuzac l’était par le parti socialiste.

Cela montre des gouvernants actuels ou futurs dont la pensée parcellaire guidée par l’immédiateté paraît fragmentée, balkanisée, en un horrible kaléidoscope.

lundi 20 juin 2016

Une personne morale n'a pas droit au respect de sa vie privée

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Une personne, propriétaire d'un immeuble, le donne à bail à son fils pour y développer une activité de location saisonnière et de réception, et dont l'accès s'effectue par un passage indivis desservant également la porte d'accès au fournil du fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie exploité par la société une société commerciale.
Celle-ci, reprochant à M. et Mme X... d'avoir installé sur leur immeuble un système de vidéo-surveillance et un projecteur dirigés vers ledit passage, la société a saisi le juge des référés, sur le fondement de l'article 809 du code de procédure civile, pour obtenir le retrait de ce dispositif, ainsi qu'une provision à valoir sur l'indemnisation du préjudice résultant de l'atteinte à sa vie privée et de son préjudice moral
En appel, pour ordonner le retrait du matériel de vidéo-surveillance et du projecteur, la Cour relève que l'usage de ce dispositif n'est pas strictement limité à la surveillance de l'intérieur de la propriété de M. et Mme X..., que l'appareil de vidéo-surveillance enregistre également les mouvements des personnes se trouvant sur le passage commun, notamment au niveau de l'entrée du personnel de la société, et que le projecteur, braqué dans la direction de la caméra, ajoute à la visibilité ; qu'il retient que l'atteinte ainsi portée au respect de la vie privée de la société constitue un trouble manifestement illicite qu'il convient de faire cesser.

Mais, dans un arrêt du 17 mars 2016 (15-14072) la Cour de cassation censure en rappelant que si les personnes morales disposent, notamment, d'un droit à la protection de leur nom, de leur domicile, de leurs correspondances et de leur réputation, seules les personnes physiques peuvent se prévaloir d'une atteinte à la vie privée au sens de l'article 9 du code civil, de sorte que la société ne pouvait invoquer l'existence d'un trouble manifestement illicite résultant d'une telle atteinte

jeudi 16 juin 2016

Transfert de contrat de travail et indemnité pour travail dissimulé

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Lorsque survient une modification dans la situation juridique de l'employeur, notamment par succession, vente, fusion, transformation du fonds, mise en société de l'entreprise, tous les contrats de travail en cours au jour de la modification subsistent entre le nouvel employeur et le personnel de l'entreprise.
Une salariée avait saisi la juridiction prud'homale pour obtenir la requalification de son contrat de travail en contrat à temps plein.
Elle demandait une indemnité pour travail dissimulé prévue par l'article L. 8223-1 du code du travail est due en raison de l'inexécution par l'employeur de ses obligations.
Mais son action était dirigée contre le nouvel employeur auquel, à la suite d’une cession de fonds de commerce, le contrat de travail avait été transféré.
Ce n’était donc pas lui le fautif .

Mais dans un arrêt du 11 mai 2016 (14–17 496) la Cour de cassation estime que l’indemnité pour travail dissimulé est exigible en cas de rupture de la relation de travail et dans la mesure où le contrat travail a été transféré de plein droit au nouvel employeur, la salariée bien fondée à demander à celui-ci, qui en l’espèce avait prononcé son licenciement, le paiement d’une indemnité pour travail dissimulé.

lundi 13 juin 2016

Divorce sans juge, régression sociale.

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J’ai un fils supporter de foot ; c’est comme ça, il pourrait se droguer.
À l’annonce du match Angleterre / Russie, il m’a dit : ça va taper.
Et la ville de Marseille a eu droit à ces scènes de guérilla urbaine abominables parce que l’on n’avait pas anticipé le phénomène des hooligans russes, notamment.
Pourtant, le préfet, le procureur, de dire qu’il n’y avait pas de constat d’échec à établir, que le traitement de la situation avait été correct.
C’est révélateur, me semble-t-il, de la différence de perception pouvant exister entre une technostructure et le citoyen.
Parce que dire que les choses se sont bien passées est à tout le moins irréel.

Eh bien, voyez-vous, il en est de même du fameux divorce sans juge.
Aujourd’hui, le divorce par consentement mutuel prévoit des conventions passées par avocats, lesquelles sont homologuées par un magistrat indépendant.
Les époux peuvent avoir un avocat commun.
La Chancellerie qui n’a plus d’argent cherche à tout déjudiciarisation, à enlever le juge, partout.
Demain, le projet prévoit que chacun des époux aura son avocat, que des conventions seront établies dont la force exécutoire sera donnée par un notaire, en un coup de tampon-dateur.
Ici, la technostructure est contente, je veux dire la Chancellerie et le Conseil national des barreaux, l’une des trois têtes de la profession d’avocat avec le barreau de Paris et la conférence des bâtonniers, mais c’est compliqué.
Eh bien, voyez-vous l’avocat qui fait du divorce n’est pas d’accord.
Je sais que l’on va dire que c’est une question d’argent.
C’est faux, dans la mesure où à partir du moment où l’on oblige à avoir deux avocats, c’est-à-dire deux entreprises libérales, il y aura augmentation des coûts.
C’est une évidence que les uns et les autres font semblant de ne pas voir.
Mais la question n’est pas là
Dans un divorce, le plus souvent, il y en a un qui veut plus divorcer que l’autre ; autrement dit un des deux qui subit.
Il arrive aussi qu’il y ait une inégalité économique, un pouvoir financier.
Il arrive que des époux aient envie de tout céder, pour aller vite.
Il arrive que l’intérêt des enfants ne soit pas forcément ce qui prime.
Il arrive que l’un torde le bras à l’autre.
Bien sûr la technostructure va vous dire que les avocats sont excellents et qu’ils suffisent à la protection des justiciables.
Elle le dit.
De la même manière, il sera dit, s’agissant des enfants que les avocats seront à même de vérifier qu’ils ont été bien informés, puisqu’ils ont leur mot à dire. (D’ailleurs, la nouvelle procédure revient à faire peser sur les épaules des enfants un poids bien lourd puisqu’ils peuvent demander à comparaître devant le juge qui en l’espèce n’existerait plus, sauf cette hypothèse.)
Pauvre gosses.
Bien sûr, actuellement, le plus souvent la comparution devant le juge paraît inutile, mais c’est parce que les conventions ont été préparées en liaison avec le tribunal qui de manière régulière fait savoir ce qu’il souhaite en termes de conventions de divorce.
Il arrive, rarement, que devant le juge l’un des époux change de position, ou bien que le juge demande que les conventions soient revues pour mieux, par exemple, protéger les enfants.
Le juge, c’est une protection pour les plus faibles.
L’avocat a, bien sûr, sa déontologie comme dirait le Président du Conseil national des barreaux, sa morale en fait.
Mais, si l’on veut bien être sérieux un moment, l’avocat est mandataire de son client et l’on peut imaginer qu’il obéisse à celui-ci et que soient signées des conventions préjudiciables à l’un ou l’autre sans que désormais le juge ait son mot à dire.
Ce divorce sans juge est vendu comme un progrès, mais il est une régression sociale, une protection de moins que l’on enlève, ici aussi.
La technostructure est contente, les hommes et femmes de terrain, non
Comme à Marseille…


samedi 4 juin 2016

Aller vite, c'est mourir plus tôt.

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Il m'est impossible de regarder sans une sorte de tristesse ces chemins de fer merveilleux auxquels notre industrie semble donner des ailes. Je ne sais si c'est un progrès que de pouvoir fendre ainsi l'espace comme une flèche; mais ce qu'il y a de sûr, c'est que cela me rend plus sensible la rapidité de la vie, qui avant notre invention, l'était cependant bien assez. Ces rainures de fer où nous sommes forcés de courir sans dévier d'une ligne, emportés par une puissance aussi aveugle, presque aussi indomptable que la foudre, n'est-ce pas une image de cet implacable sort qui nous entraîne, et dont nous sommes les esclaves alors même que nous croyons le maîtriser? On croit gagner du temps parce qu'on l'accélère. Mais ces voyages étourdissants ne font qu'abréger l'existence, qui n'est, elle, qu'une traversée. ils ne permettent pas la mémoire, le seul moyen qu'ait l'homme d'allonger et de doubler ses jours. L'unique souvenir qu'ils nous laissent, c'est qu'on va vite. Aller vite, c'est mourir plus tôt.


Jules Lefèvre-Deumier (1797-1853), Le Livre du promeneur

Boxe

Quand tombe le boxeur.