vendredi 30 septembre 2016

Senteurs de pizza et règlement de copropriété

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 La cohabitation, dans une copropriété entre ceux qui y habitent et ceux qui y travaillent entraînent parfois des difficultés de cohabitation qui peuvent aller jusqu'aux procédures.
C'est ainsi que les copropriétaires habitant les lieux pourront se plaindre des nuisances causées par ceux qui y exercent leur activité commerciale, à l'évidence le bruit et, parfois les odeurs.
L'analyse du règlement de copropriété, loi fondamentale des copropriétaires, permettra de régler les difficultés, parfois avec une dureté certaine.
Ainsi un règlement de copropriété stipulait : « sont formellement exclus : tous établissements dangereux, bruyants ou insalubres, de nature à incommoder par le bruit ou l’odeur  les personnes habitant la maison ».
Cette  clause paraissait  large  et  susceptible d'appréciation.
L'un des copropriétaires avait donc donné en location son lot à bail à une société à usage de restauration, pizzeria, vente à emporter, livraison à domicile et terminal de cuisson.
Mais voilà, les copropriétaires se sont plaints des odeurs générées par ce commerce ; la cuisine ne devait pas être éligible au guide Michelin…
Le syndicat des copropriétaires avait agi en cessation, sous astreinte, de l'activité commerciale.
Une Cour d'appel avait estimé, cependant,  que l'activité de restauration n'était pas exclue par le règlement de copropriété et avait désigné un expert afin d'examiner les inconvénients et nuisances existants ;  mais aussi afin de proposer des solutions techniques de nature à  y remédier ; tout en permettant la poursuite de l'activité, la question de l’absence d’un conduit d’extraction des fumées conforme se posant
Dans un arrêt du 13 novembre 2013(12-26121) la Cour de Cassation casse l'arrêt d'appel en rappelant simplement les dispositions du règlement de copropriété qui excluait les établissements de nature à incommoder par le bruit ou l’odeur  les personnes habitant la maison.
De ce fait elle a estimé qu'il n'y avait donc pas lieu à chercher des solutions techniques pour diminuer les nuisances puisque que la loi fondamentale de la copropriété excluait la nature même de l'activité 

Activité qui devra cesser.

Le sourire et le passeport de la Joconde

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Sur la photo de son passeport, un citoyen souriait.
Un haut fonctionnaire, ce devait être un magistrat de l’Ordre administratif,  ils sourient beaucoup, comme les croque-morts.
Oui, mais, la réglementation de notre pays de liberté, comme ils disent, les hommes publics, chaque fois qu’ils ouvrent la bouche, est la suivante : « l’intéressé doit adopter une expression neutre et avoir la bouche fermée »
Notre haut fonctionnaires a fait un recours et a convoqué, le fou, Léonard de Vinci.
Mais que va faire un génie en justice, ses horizons sont trop élevés ?
Son avocat, Me Boulet a pourtant évoqué la Joconde : « on peut sourire avec une bouche fermée, tout en gardant un expression neutre ».
Objectivement, je ne suis pas certain que la Joconde ait un air neutre, son sourire est expressif, mystérieux, en fait,  plutôt.
Se moque-t-elle ? A-t-elle quelques pensées salaces ? Pense-t-elle au prochain repas ?
En tout cas elle a bien la bouche fermée.
Mais, la Cour administrative d’appel de Paris vient de statuer.
C’est une ville étrange, Paris, il y fait froid mais la mairesse veut ouvrir un camp de naturiste ce qui risque d’aggraver le trou de la sécurité sociale.
Pour en revenir à notre photo, la Cour administrative a dit : « dès lors…l’exigence d’une “expression neutre” du sujet exclut par elle-même toute expression particulière, telle qu’un sourire ».
Un sourire n’est pas neutre.
Une expression neutre, c’est celle que peut avoir un pot de fleurs.
Quand on se fait prendre en photo, pour son passeport, il faut penser à ressembler à un pot de fleurs.
Mais, un sourire, ce n’est pas neutre.
C’est vrai qu’une vie avec le sourire ne l’est pas.
C’est vrai aussi qu’un sourire n’empêche pas d’être reconnu et que l’on ne voit pas très bien pourquoi il faut absolument, toujours, partout, afficher un air sinistre.
Enfin, voilà la Joconde, en l’état, ne pourrait pas se voir délivrer de passeport.



mardi 27 septembre 2016

Résiliation du bail pour violence des enfants du locataire

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Les troubles causés par les enfants des  locataires peuvent entraîner la résiliation du bail, même s’ils se déroulent dans des immeubles… éloignés.

Autrefois, le locataire avait, au visa de l’article 1728 du Code civil, l’obligation d’user de la chose louée en bon père de famille.
Le manquement à cette obligation pouvait entrainer  la résiliation du bail.
La jurisprudence a estimé, ainsi, qu’injurier  le bailleur était  un manquement à  l’obligation de jouissance paisible, comme évidemment des violences, du bruit, de la prostitution ou des troubles causés par les enfants du locataire.
Le bon père de famille est mort et le nouvel article 1728 du Code civil rappelle désormais  que le locataire doit user de la chose louée raisonnablement.
La raison est-elle obligatoirement celle du bon père de famille ?  Le débat n’a pas lieu ici d’être ici…
Mais, au-delà des mots, l’obligation subsiste de ne pas causer de troubles aux autres et notamment aux autres locataires.
On sait que le bailleur peut être tenu du trouble de fait causé par son locataire.
Il arrive, très classiquement, que les juridictions prononcent la résiliation des baux à la suite de faits commis par les enfants de locataires, violences, dégradations, que l’on appelle parfois incivilités, mais cela a un côté chloroforme.
Le juge aura à rechercher  si les faits commis sont susceptibles de rendre impossible le maintien des liens contractuels existants.
Un tribunal d’instance avait, ainsi, résilié un bail ;  le propriétaire étant  une société d’HLM.
La  Cour d’appel avait infirmé la décision,  en relevant que les faits ayant fondé le jugement était un manquement grave, mais non renouvelé et que depuis ces faits et jusqu’à l’expulsion, aucun autre trouble n’avait été reproché à la locataire, les autres faits d’agressions commis par les enfants s’étant déroulés …dans des immeubles relativement éloignés.
La Cour de cassation dans un arrêt du 9 juillet 2014 (13–14802) casse la décision d’appel en rappelant que la Cour devait rechercher si la répétition de faits de même nature que ceux dénoncés dans l’assignation initiale ne rendait pas impossible le maintien des liens contractuels.

C’est vrai que le fait de considérer que les agressions se déroulent dans des immeubles relativement éloignés pour ne pas vouloir sanctionner est un peu étrange, voire laxiste dirait Monsieur Dupont.

vendredi 23 septembre 2016

Kerviel, du milliard au million!

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Jérôme Kerviel en première instance avait été condamné à payer à la Société Générale la somme de 4 000 900 000 €.
Devant la Cour d’appel, il est condamné à 1 000 000 €
Cela reste une somme, mais laisse une vie.
Ici, le propos n’est pas celui du juriste, d’ailleurs sa compétence en matière pénale est proche du zéro absolu si tant est que cela soit une notion existante.
Si l’on sort du code pénal, du code de procédure, des prétoires et que l’on ouvre son attention sur la vie, des affaires et des salles des marchés aussi, une opinion peut se dessiner.
D’abord, celle qui considère que, oui, Jérôme Kerviel est coupable des faits qui lui sont reprochés pour lesquels il a été condamné.
Ensuite, au civil, que l’énormité du préjudice n’a pu exister que du fait de l’incurie, à tout le moins, des procédures de contrôle de la Société Générale.
Ou alors, des regards détournés tant que tout marchait bien.
En ce sens, la décision rendue à quelque chose d’humain.
Elle condamne mais n’écrase pas.
Elle renvoie la banque à ses fautes propres.
Il y a cependant, je crois une somme de 2 milliards que l’État aurait allouée à la banque victime, mais je n’en suis pas sûr.
En tout cas, si la banque n’est pas victime, elle remboursera le contribuable ?

Quoi, poisson d’avril ?

jeudi 22 septembre 2016

Scandale du tribunal d'Aix, c'est toujours le brave citoyen qui paie!

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Bien sûr, vous avez l’habitude de voir les ministres de la justice parader à la télévision.
Il y a eu la flamboyante Madame Taubira.
Il y a aujourd’hui Monsieur Urvoas
En général, ils viennent vous parler du XXIe siècle, ou de construction de prisons à échéance de 2025.
Contents d’eux, toujours.
Parallèlement des réformes sont engagées modifiant les procédures et les modes de fonctionnement des professions judiciaires qui ressentent ce sentiment étrange que ceux qui décident n’ont guère de sens pratique.
En tout cas, il y a une chose habituelle : le piège des travaux.
Il faut rénover un tribunal, et c’est bien, alors pendant quelques mois le fonctionnement est externalisé dans quelques préfabriqués, mais rassurez-vous, ce n’est pour pas longtemps.
Ce pas longtemps qui donne une impression d’éternité et qui y ressemble.
Ainsi en est-il du tribunal d’Aix en Provence.
Les travaux sont à nouveau reportés, un scandale.
Ce n’est pas grave, c’est la justice des petites gens.
Celle du divorce, de la construction, de ces choses qui affectent le brave citoyen.
Celui-là peut toujours attendre, il ferme sa petite gueule, en général.
On se dirait bien sûr qu’une justice efficace, comment disent-ils déjà, oui citoyenne, se préoccuperait en priorité du citoyen.
Mais non.
Non plus bien sûr que des avocats qui doivent jongler d’un tribunal à l’autre dans les conditions de travail toujours plus précarisées dont les clients sont victimes collatérales.
Ce n’est pas grave.
Et bien si, et c’est à raison que le Bâtonnier des avocats d’Aix-en-Provence appelle à manifester et à pétitionner.

Car les petits hommes gris des ministères, ce qu’ils détestent c’est le bruit, le bruit vulgaire et grossier du peuple lassé de leur inertie.

vendredi 16 septembre 2016

Juge, enlève ta robe!

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Alors, voici :

Le serment des magistrats était le suivant :

« Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder religieusement le secret des délibérations, de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat »
Dans un souci constant de dépoussiérer le langage il a été modifié depuis août 2016 est désormais est celui-ci :
« Je jure de bien et fidèlement remplir mes fonctions, de garder le secret des délibérations et de me conduire en tout comme un digne et loyal magistrat»

Le terme religieux a disparu.

Il avait, bien sûr, un côté désuet, un peu comme le bon père de famille du Code civil qui a disparu également pour faire la place au terme raisonnablement.
Mais chacun sait qu’il n’y a pas de bon père de famille ; que par nature tout homme est un pervers ; si, si.

Sur le terme religieusement, deux observations :

-      d’abord, il y a la notion du secret, ce secret qui protège l’individu pour que sa vie ne soit pas étalée sur la place publique et dont l’importance est de plus en plus méconnue.

Bien sûr, dire que l’on respecte religieusement un secret peut choquer certains, mais l’expression en revanche est tout à fait claire, compréhensible pour tout le monde.
Elle donne à cette notion de secret un caractère d’une particulière importance que la suppression sèche du terme religieux supprime.
À supprimer donc le mot de religieux, il aurait peut-être fallu chercher un terme de remplacement pour rappeler l’importance donnée

-      La deuxième observation tient, alors, à la robe, que ce soit celle des avocats ou des magistrats, qui s’inscrit aussi dans une symbolique et participe de cette notion sinon finalement de religiosité, à tout le moins d’une certaine sacralité et en tout cas dont la révolution a fait table rase.

Alors, si l’on en est là, pourquoi ne pas supprimer la robe des magistrats de l’ordre judiciaire comme après tout ceux des tribunaux administratifs ?
J’imagine que ceux qui auront voulu la mort du terme religieusement pourront néanmoins être offusqués de cette proposition, mais quand on voit certains hauts magistrat, ils n’ont pas l’air de petits pois, mais décorés à la Louis XIV, sans la majesté; un coté Louis XVIII et sa goutte.

À titre personnel, (ça n'intéresse personne, sauf moi-même) je trouve que c’est une perte de temps et donc de l’argent du contribuable que de s’attacher à supprimer des mots dans des serments là où il serait plus utile de veiller au bon fonctionnement de l’institution.

Mais, tant qu’à faire  peut-être pourrait-on simplifier à tout le moins le décorum aristocratique de la haute magistrature…

samedi 10 septembre 2016

L'épreuve et la plasticité de l'esprit.

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Un jour, la neige de l'innocence recouvre les cheveux qui restent.
On appelle ça l'âge qui vient.
La vie poursuit son cours, étonnante pochette surprise journalière.
Mais, toujours, vient l'épreuve; toujours.
Simplement, Sisyphe a un peu vieilli, un peu.
Et l'épreuve toujours revient.
Toujours.
Il y a bien le vieux Marc-Aurèle qui conseille de contourner l'obstacle, mais s'il t'arrive comme rocher en pleine gueule, c'est inadéquat.
Camus te dira qu'il faut imaginer Sisyphe heureux.
Mais masochiste avec le divin marquis, alors .
Pourtant les jours passés et les pas accomplis te permettent d'être plus serein.
Pas serin à gazouiller, sottement.
Mais les épreuves du passé sont les leçons de l'école de la Sagesse.
Celle de la nuit profonde, des pensées de lune.
L'esprit apprend ainsi une forme de plasticité.
Il fait l'épreuve ronde, en sorte, comme dos.
Pour n'être pas emporté avec le rocher, ni sans fin le pousser.
Le laisser passer sur des espérances aplaties, sur la vie altérée, pour qu'il se reconstitue, ensuite.
Cela dans le silence, le beau silence, le grand silence qui, dans la furie et la fureur des jours et des mots, laisse subsister, toujours, une espérance en la vie, derrière ce putain de rocher.

mercredi 7 septembre 2016

La misère des quartiers non-blancs.

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C’est un peu l’histoire de l’œuf et de la poule ; des deux, lequel était le premier ?
Ainsi la délinquance basique, je ne dis pas financière, est le fait le plus souvent de personnes issues de l’immigration.
C’est le constat des salles d’audience.
Il y a ceux qui hurleront : l’immigré, ce loup.
Il y a ceux qui clameront que le criminel est victime.
Il s’agit finalement de discours assez vains.
Nul enfant ne naît assassin mais la pauvreté en soi n’est pas une raison d’assassiner.

Le Figaro donne un article sur la pauvreté des enfants dans les écoles des quartiers non blancs.
Longtemps il était malsain d’évoquer la question de ce que l’on appelle la France périphérique, d’évoquer aussi ce que l’on appelle les petits blancs dans les quartiers paupérisés.
Ces quartiers autrefois mixtes une partie de la population s’en est allée.
La population qui reste est issue de l’immigration et l’école est le réceptacle de cette misère dont il serait téméraire de dire que les politiques publiques suivis depuis des décennies ne sont pas pour une partie responsable.
Un rapport sur la «grande pauvreté et réussite scolaire» représentant  une enquête menée dans dix académies rédigé par Jean-Paul Delahaye, l'ancien directeur général de l'enseignement scolaire inspire cet article.

Il décrit, parfois, la faim des enfants.

Il décrit un monde à part de la France : 

« Dans une école du centre de Saumur, qui accueille une forte proportion d'élèves de familles demandeurs d'asile, d'allophones et de gens du voyage, les enseignants décrivent ainsi leur situation: «Il n'y a plus de mixité ici, on est dans un autre monde». Comme le précisent les personnels d'écoles visitées au Havre, les familles d'ouvriers «ont peu à peu quitté le quartier, laissant la place à des familles en plus grande détresse sociale: femmes seules avec un ou plusieurs enfants et immigration. Il nous semble que le quartier s'est paupérisé lors des quinze dernières années. Actuellement certains de nos élèves vivent dans des squats sans eau, sans électricité ; une autre partie de la population vit dans des logements insalubres. La destruction du foyer Sonacotra et l'arrivée massive dans des squats de familles non francophones nous a fait perdre certains élèves issus d'une immigration traditionnelle remplacée par une immigration clandestine et l'arrivée d'immigrés issus de pays européens en crise».

Les ghettos sont aussi ethniques, comme dans des écoles des quartiers nord de Marseille où les seules personnes non issues de l'immigration sont essentiellement les personnels de l'éducation nationale. Si l'on considère divers quartiers dont nous avons une connaissance directe, on observe en effet dans les rues, les écoles, les centres sociaux, les commerces, les transports qu'une large part de la population est d'origine immigrée, et/ou composée de «non-Blancs». Cette réalité, trop souvent sous-estimée par une partie des élites et des sociologues, est toutefois omniprésente dans l'expérience et le discours des habitants des cités. Un tel décalage participe ainsi au sentiment de ces derniers d'être parqués dans des «ghettos». »

Ce qui donne envie de hurler dans le discours des politiques c’est que chacun montre du doigt la politique de l’autre quand et refuse de tourner ce doigt vengeur vert lui-même aussi.

Car quand il y a un échec collectif comment le corriger sans lucidité de l’analyse et sans un effort commun de tous ?


mardi 6 septembre 2016

Le feu selon Giono

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La bête souple du feu a bondi d'entre les bruyères comme sonnaient les coups de trois heures du matin. Elle était à ce moment-là dans les pinèdes à faire le diable à quatre. Sur l'instant, on a cru pouvoir la maîtriser sans trop de dégâts ; mais elle a rué si dru, tout le jour et une partie de la nuit suivante, qu'elle a rompu les bras et fatigué les cervelles de tous les gars. Comme l'aube pointait, ils l'ont vue, plus robuste et plus joyeuse que jamais, qui tordait parmi les collines son large corps pareil à un torrent. C'était trop tard.
Depuis qu'elle a poussé sa tête rouge à travers les bois et les landes, son ventre de flammes suit ; sa queue, derrière elle, bat les braises et les cendres. Elle rampe, elle saute, elle avance. Un coup de griffe à droite, un à gauche ; ici elle éventre une chênaie, là elle dévore d'un seul claquement de gueule vingt chênes blancs et trois pompons de pins ; le dard de sa langue tâte le vent pour prendre la direction. On dirait qu'elle sait où elle va.
Les buissons se sont défendus un moment en jurant, puis la flamme s'est dressée sur eux, et elle les a écrasés sous ses pieds bleus. Elle a dansé en criant de joie ; mais en dansant, la rusée, elle est allée à petits pas jusqu'aux genévriers, là-bas, qui ne se sont pas seulement défendus. En moins de rien; ils ont été couchés ; et ils criaient encore qu'elle, en terrain plat et libre, bondissait à travers l'herbe...
Ses muscles roux se tordent; sa grande haleine creuse un trou brûlant dans le ciel. La flamme saute comme si elle voulait quitter la terre pour toujours; à travers son corps aminci on peut voir toute la colline brûlée. 
Jean Giono.

vendredi 2 septembre 2016

Comme une envie d'arrière-pays.

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Je suis parti en vacances avec l’idée de lire l’arrière-pays d’Yves Bonnefoy, voulant paraître au goût du jour.
Pour être honnête, il fallait pour comprendre ce livre une connaissance de la peinture italienne qui n’était pas la mienne et je me suis trouvé tout à fait penaud.
L’idée pourtant d’un art absolu qui serait plus dans quelques beaux villages de Toscane que dans la fureur des villes.
Cette idée d’arrière-pays m’habite, en fait.
On imagine l’arrière-pays fait de quiétude, de senteurs, de douceur et de profondeur ; de calme surtout.
Et l’on voudrait finalement parvenir, parfois, à construire en soi cet arrière-pays, cet endroit reposant, de sagesse, de paix.

Comme une envie arrière-pays...